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Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004, les responsables du site internet https://oceanechabot.wixsite.com/les-prolongees sont :
Océane CHABOT
Numéro de SIRET : 84125435600062
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26 rue des Vanaux 38150 ASSIEU
Téléphone : 0631917739
Email : oceane.chabot@hotmail.fr
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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS ; VIE PRIVEE ; PROTECTION DES DONNEES :
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à l'activité professionnelle d'Océane Chabot. Ces données personnelles collectées sont enregistrées dans un fichier automatisé. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins commerciales. Conformément aux dispositions des lois « Informatique et Libertés », toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives sur le site ou lors d'une prise de rendez-vous dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’information, de suppression, et enfin de portabilité des données nominatives la concernant. Toute personne peut demander la limitation dans le temps ou s'opposer au traitement de ses données, voire retirer son consentement. Les données sont conservées pour une durée indéterminée, sauf en cas de demande contraire par la personne concernée. Vous pouvez exercer tous ces droits en écrivant à l'adresse oceane.chabot@hotmail.fr .
DEMARCHAGE TELEPHONIQUE :
En vertu de l'article 223-2 du Code de la Consommation, j'informe présentement mes clients et utilisateurs du site internet de leur droit à "s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique". En effet, en tant que prestataire, nous recueillons quasi-systématiquement vos numéros de téléphone, et nous nous conformons ainsi à la loi.
LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION :
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle www.mediateur-consommation-smp.fr 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
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MODALITES DE PAIEMENT :
Tous les prix sont affichés TTC (TVA non applicable, art. 293B du CGI) et en euros. Le paiement se fait par virement bancaire avant le rendez-vous (une preuve doit être apportée avant le rendez-vous), ou le jour-même (chèque ou espèces). Je me réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment. Le tarif applicable est celui du jour du paiement. Pour les bons cadeaux : nous définissons ensemble le mode de règlement. Tout règlement effectué fait l'objet d'une facture et le client peut demander à recevoir cette dernière.
BON CADEAU :
Sa durée de validité est de 3 mois, au moins pour la prise de contact. Cependant, il est possible d'indiquer sur le bon une date ultérieure à la date d'achat (ex. un anniversaire dans 4 jours / ex. le 25 décembre). Le paiement se fait par virement bancaire, chèque, ou espèces. Pour un bon donné en mains propres, le paiement se fait au moment de la transmission. Pour un bon numérique, la transmission du bon se fait après le paiement, sauf en cas d'urgence (ex. un anniversaire le lendemain). L'acheteur bénéficie d'un délai de rétractation de 14 jours à partir de la date de réception du bon cadeau. Le cas échéant, il devra restituer le bon reçu.
LES PRODUITS :
Les photos sont les plus fidèles possibles concernant l'aspect du papier et les couleurs permises par les fleurs. Les dimensions des feuilles coton A5 et A6, restent approximatives car coupées à la main par mon vendeur (ce qui les rend d'ailleurs très belles). Je peux vous envoyer une vidéo d'une feuille qui vous intéresse, avant achat.
Lorsqu'une feuille vous intéresse, vous pouvez me la décrire à partir d'une photo/capture d'écran ou ses caractéristiques (format, couleurs, ...) pour que je vois laquelle vous plaît. Si une feuille vous intéresse, réservez-la bien car ce sont des pièces uniques. Toutes les créations ne sont toutefois pas en ligne. Vous pouvez venir visiter les feuilles sur rdv, sans obligation d'achat, à Assieu ou aux Roches-de-Condrieu.
Les options : la feuille peut être vendue nue ou, selon mon stock, avec un sous-verre/pvc, cordelette, ruban, chevalet, porte-carte en bois. Les formas 9x9 sont vendus d'office dans leur petite boîte ; les marque-pages avec leur cordelette.
COMMANDE ET RETRACTATION :
Actuellement, je ne propose pas d'envoi des produits, à l'exception des bons cadeaux par mail. Vous devez acheter un produit sur place, dans l'un des lieux précités. Par ailleurs, la loi prévoit un droit de rétractation de 14 jours. Le produit devra être restitué en mains propres et dans le même état exactement que le jour de la vente. Dans le cas contraire, le produit ne sera ni remboursé ni échangé.
TOUS DROITS RESERVES © :
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