CGV-CGU | L-atelierbroc

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

CGV

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes en ligne sur le site https://oceanechabot.wixsite.com/l-atelierbroc. Elles s’appliquent aux deux parties, acheteur et vendeur. L’acheteur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées sans réserve. Le vendeur se réserve le droit de modifier les CGV. Les CGV applicables à l’acheteur sont celles en vigueur au moment du paiement de la commande.

Produits et modalités tarifaires

L-atelierbroc vend du mobilier ancien, sans garantie. Les produits ont été rénovés avec soin, passion, temps. Ils peuvent toutefois présenter des défauts, traces, taches, rayures, accrocs, Etc…. C’est aussi ce qui fait leur charme. Avant d’acheter un produit, il faut avoir accepté l’idée qu’il ne soit pas neuf mais rénové / restauré au maximum. Aucune réclamation ne pourra avoir lieu après l’achat. Les clichés publiés sur le site en ligne ne sont pas contractuels et n’engagent pas la responsabilité de L-atelierbroc.

Le prix des produits vendus sur le site https://oceanechabot.wixsite.com/l-atelierbroc est indiqué en euros TTC (TVA non applicable, article 293 b du C.G.I.), hors frais de port si ces derniers existent.

Politique de paiement

Le site https://oceanechabot.wixsite.com/l-atelierbroc accepte pour l’instant les modes de paiement suivants :

- le virement bancaire ;

- les espèces ;

- le chèque.

Le paiement doit avoir lieu avant le retrait ou la livraison de la commande. De ce fait :

Un virement bancaire doit avoir été perçu sur le compte du vendeur avant le retrait ou la livraison de la commande ;
Un paiement en espèces pourra se faire le jour du retrait ou de la livraison de la commande, ou en amont ;
Un paiement en chèque devra avoir lieu avant le retrait ou la livraison de la commande. Cela signifie que le chèque devra être envoyé à l’adresse postale de L-atelierbroc. L-atelierbroc encaissera ce chèque et ce n'est qu'ensuite que le retrait ou la livraison du produit pourra avoir lieu.

Livraison ou retrait de la commande

Les moyens d’acquisition physique du produit sont les suivants :

L'acheteur peut venir retirer la commande sur place en se rendant à l’atelier : 2 rue du cep 69420 Condrieu. Ceci l'exonère des frais de port. Selon son lieu de domicile, il vaudra parfois mieux faire le déplacement : cela peut lui offrir un gain de temps et d’argent. Toutefois, si l'acheteur se rend sur place pour retirer le produit, il devra s'assurer que les dimensions ne sont pas trop grandes par rapport à son moyen de transport. Dans le cas contraire, l'acheteur ne saurait renoncer à l'achat pour cette raison. Il devra trouver une solution pour le retrait, ou L-atelierbroc sera en droit d'exiger le règlement d'une pénalité de 50% du prix du meuble.

L-atelierbroc peut par ailleurs livrer certains meubles si les dimensions le permettent. Il livre dans un rayon de 25/30 km autour de son adresse postale. Le prix de livraison est fixe et s’élève à 20€. L’acheteur aura réglé le prix du meuble en amont, comme prévu dans le paragraphe précédent, à moins éventuellement que le paiement ait lieu en espèces. Dans ce dernier cas, l’acheteur n'aura pas le droit de refuser le meuble et le paiement de ce dernier. Si l’acheteur ne souhaite plus du meuble pour des raisons personnelles, L-atelierbroc sera en droit d'exiger le règlement d'une pénalité de 50% du prix du meuble + les frais de port.

Enfin, L-atelierbroc a choisi un mode de livraison par transporteur : Cocolis. Ce dernier livre dans toute la France. L'acheteur paie les frais de livraison. Le vendeur lui transmettra un devis incluant : le prix du produit + les frais de livraison.

Politique de retours

En application de l'article du code l.120-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables pour retourner à ses frais les produits qui ne lui conviennent pas, contre un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception ou de retrait de la commande. Tout retour devra être notifié au préalable par mail à : oceane.chabot@hotmail.fr. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais d'envoi et de retour. Les articles devront être renvoyés complets et en parfait état de revente. L’emballage d'origine devra lui aussi être non endommagé. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, l'acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit, soit un avoir. La réexpédition sera à la charge de l'acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, L-atelierbroc ne pourra procéder à aucun remboursement de la commande.

Pour rappel, (paragraphe « Produits et modalités tarifaires »), « L-atelierbroc vend du mobilier ancien, et ainsi sans garantie. Les produits ont été rénovés avec soin, passion, temps. Ils peuvent toutefois présenter des défauts, traces, taches, rayures, accrocs, Etc…. C’est aussi ce qui fait leur charme. Avant d’acheter un produit, il faut avoir accepté l’idée qu’il ne soit pas neuf mais rénové / restauré au maximum. Aucune réclamation ne pourra avoir lieu après l’achat. Les clichés publiés sur le site en ligne ne sont pas contractuels et n’engagent pas la responsabilité de L-atelierbroc. »

Protection des données personnelles

Les informations nominatives recueillies sont gardées confidentielles par le site https://oceanechabot.wixsite.com/l-atelierbroc qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site https://oceanechabot.wixsite.com/l-atelierbroc sont strictement interdites.

Mentions légales

Les présentes conditions générales de vente concernent le site : https://oceanechabot.wixsite.com/l-atelierbroc .

N° de Siret : 84121435600047

Email : oceane.chabot@hotmail.fr